Accs direct client - login mdp
 
bandeau TOP BIS
Vous tes ici : Accueil > Actualités

Informations récentes :

************

Mars 2015

Les compétences de TOP BIS sont enfin reconnues dans les domaines de l'audit, des énergies, de la CVC et des énergies renouvelables. 

    

 

05 Janvier 2015 

 


Novembre 
2014

Audit énergétique des grandes entreprises : le dispositif règlementaire désormais en place

Les grandes entreprises ont l'obligation de réaliser un premier audit énergétique avant le 5 décembre 2015. Les deux derniers textes attendus pour préciser ses modalités d'application viennent de paraître.

Energies | 26 novembre 2014 | Actu-Environnement.com

Le décret et l'arrêté relatifs aux modalités d'application de l'audit énergétique des grandes entreprises, dont l'objectif final est la mise en place d'actions d'économie d'énergie, sont parus ce mercredi 26 novembre au Journal officiel. Un tel audit doit être réalisé par les entreprises dont l'effectif excède 250 personnes, le chiffre d'affaires dépasse 50 millions d'euros ou le total de bilan excède 43 millions d'euros. Le premier audit doit être réalisé avant le 5 décembre 2015, puis renouvelé tous les quatre ans.Cette obligation est fixée par l'article L. 233-1 du code de l'énergie, qui transpose une disposition de la directive du 25 octobre 2012, qui parle d'un audit "effectué de manière indépendante et rentable". Un premier décret fixant les seuils au-delà desquels l'audit est obligatoire avait été publié en décembre 2013. Restaient à publier le décret et l'arrêté fixant ses modalités d'application. Annoncés pour l'été dernier, la publication n'intervient finalement qu'aujourd'hui. La réticence des entreprises, qui s'est manifestée par des prises de position hostiles d'associations professionnelles, n'est sans doute pas étrangère à ce retard et aux mesures d'assouplissement qui viennent faciliter la réalisation du premier audit.Les activités certifiées ISO 50001 exemptéesLes activités couvertes par un système de management de l'énergie certifié ISO 50001 sont exemptées de l'obligation de réalisation de l'audit.Le décret précise également que les audits énergétiques réalisés dans le cadre d'un système de management environnemental certifié ISO 14001 sont considérés comme conformes au décret.D'une manière générale, l'arrêté précise que l'audit énergétique doit être réalisé selon les exigences générales de méthode et de qualité définies par la norme NF EN 16247-1:2012. L'entreprise peut faire appel à des référentiels spécifiques à des systèmes techniques industriels mais uniquement en complément de cette norme et non en substitution.Pour les activités liées aux bâtiments, aux procédés industriels et aux transports, ces exigences sont complétées par les dispositions particulières précisées dans les normes NF EN 16247-2:2014 Bâtiments, NF EN 16247-3:2014 Procédés et NF EN 16247-4:2014 Transport. Pour une entreprise qui réalise ses activités de façon similaire dans différents bâtiments, l'arrêté prévoit la possibilité de réaliser l'audit sur un échantillon de ces bâtiments selon une procédure précisée dans son annexe I.Pour le premier audit à réaliser avant le 5 décembre 2015, l'obligation est toutefois édulcorée dans la mesure où les entreprises peuvent présenter les résultats d'audits déjà réalisés :
  • pour un bâtiment : tout audit énergétique effectué entre le 4 décembre 2012 et le 26 novembre 2014 conformément au cahier des charges relatif à l'audit énergétique dans les bâtiments publié par l'Ademe,
  • pour un procédé industriel : tout audit énergétique effectué entre le 4 décembre 2012 et le 26 novembre 2014 conformément au référentiel BP X 30-120 publié par l'Afnor,
  • pour une activité de transport : tout diagnostic réalisé entre le 4 décembre 2012 et le 31 décembre 2014 dans le cadre d'une charte "Objectif CO2" signée avec l'Ademe.
En outre, l'obligation fixée par le décret selon laquelle l'audit doit couvrir au moins 80% du montant des factures énergétique acquittées par l'entreprise est également assouplie pour le premier audit. Ce taux peut en effet être ramené à 65% pour cette première réalisation.Prestataire externe ou personnel internePour mener l'audit, l'entreprise a le choix de faire appel à un prestataire externe ou à son propre personnel. Dans le premier cas, le prestataire doit être titulaire d'un signe de qualité dans chacun des domaines dans lequel il réalise l'audit énergétique (bâtiments, procédés industriels ou transport) conforme à un référentiel d'exigences défini par la norme NF X 50-091 et délivré par un organisme accrédité. Ces exigences sont complétées par des critères additionnels définis dans la partie 1 de l'annexe II de l'arrêté. Ils portent sur le choix, la formation et l'expérience des référents techniques qui doivent être désignés, les moyens techniques et méthodologiques nécessaires, ainsi que sur les références de prestations.Dans le deuxième cas, le personnel interne doit respecter les critères définis dans la partie 2 de l'annexe II de l'arrêté, qui portent sur les responsabilités de ce personnel, ses compétences et sur la désignation de référents techniques.Hiérarchiser les opportunités d'amélioration de l'efficacité énergétiqueUne fois l'audit réalisé, les entreprises doivent transmettre la synthèse du rapport au préfet de région, accompagnée du rapport lui-même si la transmission est effectuée par voie électronique. Les éléments que doit comporter la synthèse sont définis dans l'annexe III de l'arrêté. Devront y figurer :
  • pour l'ensemble des usages énergétiques, la consommation et le type d'énergie utilisée,
  • pour les activités de transport, les éléments de caractérisation de la flotte de véhicules en propre segmentée par mode et type de véhicule,
  • le montant de la facture d'énergie associée aux différents types d'énergies consommées,
  • la hiérarchisation des opportunités d'amélioration de l'efficacité énergétique,
  • les propositions d'actions liées à ces opportunités, l'évaluation de leur coût, des économies d'énergie annuelles engendrées, de leur temps de retour sur investissement, et, dans le cas des bâtiments, la description de l'impact éventuel sur la pérennité du bâti et la qualité architecturale.
Les actions d'économies d'énergie préconisées doivent être classées en distinguant celles qui présentent un temps de retour sur investissement estimé de moins d'un an, celles pour lesquelles ce temps se situe entre 1 et 4 ans, et celles dont le terme est supérieur."Il n'y a pas de contrainte mais une forte incitation à mettre en œuvre ces actions", expliquait le ministère de l'Ecologie à Actu-Environnement en juillet dernier. Le temps de retour sur investissement de l'audit, dont le coût est estimé entre 15.000 et 20.000 euros, serait compris entre 3 et 10 ans. "Dans de nombreux cas, la mise en œuvre d'actions immédiates de bonne gestion et de pilotage des consommations, sans investissement lourd de la part de ces entreprises, permet de réaliser de 1 à 6% d'économie de consommation", assure Ségolène Royal, qui précise que des aides peuvent être accordées par l'Ademe et la Banque publique d'investissement (BPI).

 

29 Septembre 2014

Projet de Loi sur la transistion énergétique présentée ce matin à l'assemblée nationale

 

01 Août 2014

Les enjeux de l'autoconsommation dans les bâtiments tertiaires : des économies importantes à réaliser 

Rénovation du poste chauffage/refroidissement : l'investissement le plus efficace pour les bureaux

"L'association Energies et Avenir, représentant la filière du chauffage à eau chaude, a publié le 21 octobre une étude visant à identifier les travaux de rénovation énergétique "les plus efficaces" des bâtiments de bureaux climatisés, qui constituent 22% du parc tertiaire total en France. Soit environ 200 millions de m².

Les simulations réalisées par l'association montrent que la rénovation du système de chauffage et de climatisation serait "le premier poste d'économies d'énergie
". Elle permettrait à elle seule de réduire la consommation de plus de 40% pour des coûts d'investissements de l'ordre de 50€HT/m² de SHON (surface hors œuvre nette) en énergie primaire et pour les cinq usages réglementés : chauffage, eau chaude sanitaire, climatisation, éclairage, auxiliaires de chauffage et de ventilation.

Un bâtiment utilisant le gaz naturel ou du fioul domestique par exemple passerait d'une classe de performance énergétique D (211-315 kWhep/m²/an) à une classe C (111-210 kWhep/m²/an) tandis qu'un bâtiment utilisant l'électricité, passerait d'une classe E (351- 540 kWhep/m²/an) à une classe C (111- 210 kWhep/m²/an)."
Rachida Boughriet

Depuis octobre 2012, de nouvelles règles s'appliquent à la construction. Derrière l'acronyme RT 2012 se cachent des indicateurs, des formules de calcul dont l'objectif est de limiter les besoins énergétiques. En tant que premier poste d'économie, le trio Chauffage, Ventilation, Climatisation (CVC) est au cœur des enjeux.

 

30 Juillet 2014

Projet de Loi pour le développement des filières EnR : rien sur l'autoconsommation...

Ségolène Royal annonce l’appel d’offre solaire photovoltaïque pour septembre et la revalorisation du tarif des installations moyennes

Ségolène Royal a réuni ce mardi 29 juillet une délégation d’industriels du secteur des énergies renouvelables (conduite par Jean-Louis Bal et essentiellement constituée d’adhérents du SER pour présenter 12 mesures afin de « lever les freins au développement des filières ».  Les trois dernières mesures concernent l’énergie solaire.

On notera que l’appel d’offres pour les installations solaires de forte puissance, initialement annoncé « avant le mois de mars » dernier, par Philippe Martin, que Ségolène Royal avait souhaité lancer « avant l’été » ne sera finalement publié qu’en septembre. Il faut espérer que cette date sera finalement la bonne et ne connaitra pas de nouveau retard.

Par ailleurs, bien que cette information ne soit pas reprise dans le communiqué du ministère de l’écologie, une dépêche de l’AFP nous apprend que « la ministre a également annoncé la revalorisation en septembre du tarif de rachat de l'électricité produite par les petites installations (9 à 100 kW). Les modalités de cette revalorisation ne sont pas encore fixées et la réflexion est en cours, a précisé le ministère.»  

Voici la suite du communiqué du ministère :« En réponse aux difficultés soulevées, Ségolène Royal a :

1.    Confirmé l’extension de l’expérimentation « permis unique » à toutes les régions de France pour les éoliennes et les méthaniseurs,

2.    Annoncé que les contentieux sur l’éolien offshore seront examinés en première instance par une cours administrative d’appel unique afin de réduire les délais.

3.    Signé l’arrêté relatif à la sortie du statut de déchets de broyats d’emballages en bois, premier texte à permettre une sortie de statut de déchet au niveau national,

4.    Validé le contrat-type d’obligation d’achat pour l’éolien terrestre,

5.    Confirmé un dialogue avec le ministre de la défense pour concilier les impératifs de sécurité aérienne et le développement de l’éolien terrestre,

6.    Annoncé que les concertations locales pour établir les zonages préalables aux prochains appels d’offres éoliennes offshores ont été lancés sous l’égide des préfets,

7.    Engagé une concertation entre les hydro-électriciens et les associations de défense de l’environnement pour définir le cahier des charges d’appels d’offres permettant le développement de la petite hydroélectricité sur les zones propices et sur les seuils existants.

8.    Précisé le contenu de l’appel à projets pour 1500 méthaniseurs,

9.    Lancé un travail de concertation pour préparer les prochains appels d’offres biomasse à partir de 1 MW,

10.Annoncé le lancement en septembre d’un appel d’offres solaire photovoltaïque pour les installations de forte puissance, pour un volume total de 400 MW,

11. Confirmé la reconduction pour une année de l’appel d’offres en 3 phases pour les installations solaires photovoltaïques de moyenne puissance,

12.  Lancé l’élaboration d’un cahier des charges pour un nouvel appel d’offres solaire photovoltaïque avec stockage dans les Outre-Mer. [Selon l’AFP, cet appel d’offre devrait concerner les installations de plus de 100 kW, pour un volume total de 50 MW]

A la veille de la présentation du projet de loi, cette séance de travail illustre la forte mobilisation des entreprises pour accélérer la transition énergétique et créer des emplois durables. »

Réaction du SER : « La ministre a apporté des réponses opérationnelles à des questions concrètes, s'est félicité le Syndicat des énergies renouvelables dans un communiqué, son président Jean-Louis Bal ajoutant qu'elle a indiqué des éléments de calendrier de nature à donner des perspectives de marchés à la filière. »

 

Février 2014

L'arbre solaire par TOPBIS :

  

Janvier 2014

Le "Plan commenté du projet de loi de programmation sur la transition énergétique" reflète l'état du projet de loi :

 

 

 

Le 2 janvier 2014

Voici les dernières actualités dans lesquelles TOPBIS intervient en pointe dans la maîtrise de l’énergie :

 Extension de l’obligation de réalisation de l’étude de faisabilité des approvisionnements en énergie à compter du 1er janvier 2014.

 

Le Ministère du Logement et de l’Egalité des territoires a publié un décret et un arrêté datés du 30 octobre 2013, imposant la réalisation d'une étude de faisabilité des approvisionnements en énergie avant tout dépôt de demande de permis de construire pour les bâtiments nouveaux de plus de 50 m² de surface de plancher.

Cette mesure étend donc l'obligation aux bâtiments d’une surface de plancher inférieure à 1000 m² mais supérieure à 50 m². Cette étude est réalisée par le maître d’ouvrage qui devra motiver son choix et attester de la réalisation de cette formalité lors du dépôt de la demande de permis de construire.

 

Le texte s’applique aux demandes de permis de construire déposées à compter du 1er janvier 2014.

 

Le décret est consultable ici : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000028143596&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id

 

et ici :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000028143606&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id

 

Transition énergétique : publication du plan du projet de loi

 

Le 10 décembre, le MEDDE a présenté au Conseil National de la Transition Energétique (CNTE) le plan général et commenté, définissant les grandes lignes de la future loi de programmation sur la transition énergétique. Ce plan constitue un premier socle et réaffirme les objectifs de long terme.

 

Ce plan comporte 6 parties qui traiteront successivement des sujets suivant :

1. Objectifs de la transition énergétique.

2. Outils et la gouvernance de la transition énergétique.

3. Maîtrise de la demande d'énergie, efficacité énergétique, mesures relatives à certaines catégories de consommateurs.

4. Développement des énergies renouvelables.

5. L’énergie nucléaire.

6. Mesures techniques.

Spécifiquement sur le développement des énergies renouvelables, il est prévu par le projet de loi que les mesures relatives à la promotion des EnR électriques et thermiques soient revues dans une démarche de simplification, clarification et optimisation.

Les aménagements législatifs pour permettre l’autoconsommation/autoproduction seront également définis par cette future loi.

Ces éléments se concentrent principalement sur la production électrique et il est, pour le moment regrettable que chaleur renouvelable, dont le solaire thermique, ne soit pas plus prise en compte.

 

Lancement de la mention RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) pour les études :

TOPBIS sera agréé RGE au cours du 1er semestre 2014 (demande en cours) :

 

Avec la signature de cette charte « RGE » pour les études, l’ADEME va engager les démarches pour la mise en place au 1er janvier 2015 du principe d’éco-conditionnalité de ses soutiens financiers pour l’aide à la décision préalable aux travaux des bâtiments et installations d’énergies renouvelables.

Les signes de qualité bénéficiant de la mention « RGE » pour les études s’adressent aux entreprises qui interviennent notamment sur les systèmes énergétiques de production/distribution/émission et régulation à partir ou non d’EnR pour chauffage, climatisation, rafraîchissement, eau chaude sanitaire.

Les types de prestations concernées sont :

<!--[if !supportLists]-->·         <!--[endif]-->l’assistance et/ou le conseil auprès des maîtres d’ouvrage pour la prise de décision,

<!--[if !supportLists]-->·         <!--[endif]-->la vérification de l’intégration des objectifs de performance énergétique dans le programme et contrôle et le respect de ces objectifs ;

<!--[if !supportLists]-->·         <!--[endif]-->le diagnostic thermique, l’étude thermique et l’audit énergétique ;

<!--[if !supportLists]-->·         <!--[endif]-->la maîtrise d’œuvre générale, totale ou partielle (études et/ou direction de l’exécution du contrat de travaux) ;

<!--[if !supportLists]-->·         <!--[endif]-->l’ingénierie d’exploitation et de maintenance.

 

Cette mention doit permettre aux maîtres d’ouvrage d’orienter leurs choix en matière de prestations d’études et engager la montée en compétence des professionnels de la maîtrise d’œuvre

Observatoire BBC : nouveau site internet, nouvelles fonctionnalités

Créé en octobre 2009 par Effinergie, en partenariat avec l'ADEME et la DHUP, le site bénéficie d'une nouvelle interface qui permet :

 d'accompagner le déploiement des nouveaux labels (BBC-Effinergie obtenu par anticipation de la RT2012, Effinergie + et BEPOS Effinergie) au travers du référencement d'opérations exemplaires ;

 d'offrir aux acteurs du secteur du bâtiment un outil et des ressources documentaires au travers de fiches opérations, d'études et de rapports ;

 d’apporter une aide à la planification et à la décision au travers d'une cartographie dynamique de la construction et de la rénovation basse consommation ;

 de proposer des modules spécifiques pour la construction, la rénovation et les déclinaisons régionales.

Plus d’informations : www.observatoirebbc.org

 

BONNE ANNEE 2014 !!!

 

 

 

Le 10 juin 2013

Nouveaux tarifs de rachat de l'électricité


Crédit d'impôt développement durable   


 

Le 06 juin 2013

Décision de l'UE - Taxe sur les importations de modules/wafer chinois

La Commission européenne statue à la mise en place, dès ce 6 juin, de droits antidumping provisoires pour les fabricants de modules chinois, s'établissant comme suit:

  • Jusqu'au 5 août 2013: droit commun à toute société: 11,8%
  • A partir du 6 août:
    • Sociétés ayant collaboré à l'enquête et retenues dans l'échantillon étudié: droits différenciés en fonction de la marge de dumping identifié. Ils s'échelonnent de 37,3% à 67,9%.
    • Autres sociétés ayant collaboré à l'enquête, mais non retenues dans l'échantillon: droit fixe de 47,6%.
    • Autres sociétés n'ayant pas collaboré: droit fixe de 67,9%

Par ailleurs, cette décision fait cesser l'enregistrement des importations mis en place en mars dernier.



Le 19 Février 2013

Liste des lauréats des 3eme et 4eme périodes de l'appel d'offre PV 100-250kWc


Le 19 Février 2013

L’appel d’offres automatique dédié aux installations sur toiture d’une puissance comprise entre 100 et 250 kilowatts est reconduit - article en ligne -



Le 31 Janvier 2013
Publication des nouveaux tarifs PV



Le 07 Janvier 2013

Dossier de presse du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

"Mesures d'urgence pour la relance de la filière photovoltaïque française"


Le 07 Janvier 2013

Communiqué de presse du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

"Mesures d'urgence pour la relance de la filière photovoltaïque française"

Le 20 Janvier 2012

 L'inauguration à fait l'objet d'un reportage France 3 île de France diffusé le 20 Janvier dans l'édition du 19/20h

Télécharger/visualiser le reportage

Le site "Actu-Environnement parle de la centrale de Sourdun :

Article Actu-Environnement du 25.01.2012

************

TOPBIS a organisé des journées européennes du solaires

                                                                           du 12 au 14 Mai 2011

 

         
Explications par les ingénieurs TOP BIS          Projections de suivis D’installations

3 jours de manifestations, 150 invitations individualisées,

18 entreprises partenaires et 2 jours de pluie pour une quarantaine de visiteurs ont été les chiffres clés de ces journées portes ouvertes organisées par le bureau d’ingénierie TOP BIS agence sud-ouest.

L'équipe TOP BIS remercie tous les partenaires qui ont contribué à la réalisation des européennes du solaire relayées par ENERPLAN.

L’objectif de faire découvrir les technologies du solaire et ses principes ainsi que la compétence TOP BIS construite dans les énergies renouvelables depuis 16 ans maintenant a été atteint.

La fréquentation:

L’ensemble des visiteurs a été de 40 personnes pour ces premières journées portes-ouvertes pluvieuses.

Si le temps n’a pas été au rendez-vous, ces conditions d’averses et d’éclaircies avec une couverture nuageuse très présente ont permis d’expliquer toute la palette des possibilités technologiques du solaire.

En effet, les absents ayant toujours tort, les visiteurs ont été surpris et convaincus qu’il existe des solutions solaires permettant de produire par ce temps spécifique et de se rendre compte des potentialités de la zone montagne et cantalienne en matière de rendement de l’énergie solaire.

Une équipe de 8 personnes dont 4 ingénieurs et un technicien se sont tenus à disposition des plus curieux qui sont repartis surpris et emballés par ce qu’ils avaient découvert et du potentiel technique disponible sur le territoire du Cantal

Merci à tous d’être venus d’abord. Et merci à nos partenaires dont les matériels de natures différentes ont permis à tous de mieux appréhender le solaire et les compétences TOP BIS.

Les suivis mis en place par l’ingénierie TOP BIS leur ont permis de découvrir que la sécurité et le rendement d’une installation se fait aussi après sa mise en place. Ils ont découvert des installations partout en France en venant dans ce petit coin d’Auvergne grâce aux outils de suivis TOP BIS.

          5 kwc en site autonome PV                                  36m2 de panneaux thermiques sous vide

   

 

         Facilité de mise en œuvre des vis Krinner                 Lampadaire solaire

        
    Volonté d’intégration au paysage             Des adhérents FFB intéressés…                              
   
                            ******************************